PLU de Zellenberg

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PLU - Délibérations et arrêtés

Délibération du 20 juillet 2015 prescrivant la révision du POS et transformation en PLU

Délibération du 28 novembre 2016 sur la décision de passage au contenu modernisé du PLU

Débat sur le PADD en CM du 28 novembre 2016

Délibération du 20 novembre 2017 arrêtant le projet de PLU

Débat sur les orientations du PADD en CM du 25 juin 2018

Délibération du 5 novembre 2018 ré-arrêtant le projet de PLU

Délibération du 25 mars 2019 relative à la demande de révision de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles

Arrêté 11-2019 d'ouverture et d'organisation de l'enquête publique

Délibération du Conseil municipal du 3 septembre 2019 : approbation du PLU

Délibération du Conseil municipal du 3 septembre 2019 : édification des clôtures, instauration d'une procédure de déclaration préalable

Délibération du Conseil municipal du 3 septembre 2019 : obligation de déclaration préalable de travaux pour les ravalements des façades sur l'ensemble du territoire de la commune

Délibération du Conseil municipal du 3 septembre 2019 : instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU)

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