PLU de Zellenberg
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PLU - Délibérations et arrêtés
Délibération du 20 juillet 2015 prescrivant la révision du POS et transformation en PLU
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Délibération du 28 novembre 2016 sur la décision de passage au contenu modernisé du PLU
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Débat sur le PADD en CM du 28 novembre 2016
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Délibération du 20 novembre 2017 arrêtant le projet de PLU
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Débat sur les orientations du PADD en CM du 25 juin 2018
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Délibération du 5 novembre 2018 ré-arrêtant le projet de PLU
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Délibération du 25 mars 2019 relative à la demande de révision de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles
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Arrêté 11-2019 d'ouverture et d'organisation de l'enquête publique
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Délibération du Conseil municipal du 3 septembre 2019 : approbation du PLU
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Délibération du Conseil municipal du 3 septembre 2019 : édification des clôtures, instauration d'une procédure de déclaration préalable
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Délibération du Conseil municipal du 3 septembre 2019 : obligation de déclaration préalable de travaux pour les ravalements des façades sur l'ensemble du territoire de la commune
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Délibération du Conseil municipal du 3 septembre 2019 : instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU)
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