PLU de Zellenberg
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Arrêté 11-2019 d'ouverture et d'organisation de l'enquête publique
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Note de présentation (selon l'article R 123-8 du code de l'environnement)
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Décision de la MRAE de ne pas soumettre le PLU à évaluation environnementale
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Délibérations du Conseil municipal
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Avis des Personnes Publiques Associées qui se sont exprimées sur le dossier
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Mémoire en réponse aux avis des Personnes Publiques Associées
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